CEM-2013-001 du 22/01/2013 - Signature de la convention portant création d'une section de formation des apprentis dans la Collectivité de Saint-Barthélemy par le Collège Mireille Choisy

CEM-2013-002 du 22/01/2013 - Proposition de participation à la composition de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Région - Iles de Guadeloupe

CEM-2013-003 du 22/01/2013 - Constitution de la Commission électorale de la C.E.M.

CEM-2013-004 du 26/03/2013 - Désignation d'un représentant au sein du Conseil Economique Social et Culturel

CEM-2013-005 du 26/03/2013 - Fixation des tarifs de la C.E.M.

CEM-2013-006 du 26/03/2013 - Majoration exceptionnelle de la cotisation à l'ACCIOM

CEM-2013-007 du 26/03/2013 - Organisation des différents déplacements "Réseaux Consulaires" 2013

CEM-2013-008 du 26/03/2013 - Proposition de la Commission Accès au travail des étrangers

CEM-2013-009 du 26/03/2013 - Demande d'adhésion en qualité de membre associé de l'A.P.C.M.A.

CEM-2013-010 du 26/03/2013 - Appel d'offre informatique

CEM-2013-011 du 28/05/2013 - Approbation des comptes clos au 31/12/2012

Annexe 1 - Rapport du Commissaire aux comptes
Annexe 2 - Rapport de gestion pour l'exercice 2012
Annexe 3 - Comptes annuels et états de synthèse établis par le Cabinet d'expertise comptable Grandguillaume
Annexe 4 - Tableau des effectifs au 1er janvier 2013
Annexe 5 - Budgets rectifiés et réalisés 2012

CEM-2013-012 du 28/05/2013 - Approbation du Buget rectifié 2013

Annexe 1 - Rapport de présentation du budget rectifié 2013
Annexe 2 - Budget rectificatif 2013

CEM-2013-013 du 28/05/2013 - Saisine de Mr le Prefet Délégué pour la désignation des membres devant siéger à la Commission Territoriale des qualifications artisanales

CEM-2013-014 du 28/05/2013 - Saisine de Mr le Prefet Délégué pour la désignation des membres devant siéger à la Commission d'immatriculation au Répertoire des Métiers

CEM-2013-015 du 28/05/2013 - Délégation de signature dans le cadre de la gestion du Répertoire des Métiers

CEM-2013-016 du 28/05/2013 - Modification tarification formation professionnelle continue - Redevance S.P.I

CEM-2013-017 du 28/05/2013 - Tarification des prestations du Centre de Formalités des Entreprises et du Répertoire des Métiers pour les entrepreneurs optant pour le régime Micro Social Simplifié

CEM-2013-018 du 28/05/2013 - Saisine de Mr le Président de la Collectivité en l'absence de convention octroyant les compétences des Chambres d'Agriculture à la C.E.M.

CEM-2013-019 du 14/11/2013 - Présentation par le CESC du projet présenté à la Collectivité "Délégation de compétence à la Collectivité de Saint-Barthélemy de la compétence sociale"

CEM-2013-020 du 14/11/2013 - Gestion des affaires courantes au regard de la fin de mandat des élus de la C.E.M.

Annexe 1 - Budget provisoire par section comptable
Annexe 2 - Budget provisoire par secteur budgetaire
Annexe 3 - Budget provisoire Balance

Procès Verbaux des Assemblées Générales de la C.E.M

  • 2008
  • 2009
  • 2010
  • 2011
  • 2012
  • 2013
  • 2014
  • 2015

Procès verbal de la réunion du 17/04/2008 de la Commission de Constitution de la C.E.M.

lire la suite

Procès verbal de l'assemblée générale du 16/02/2009

Procès verbal de l'assemblée générale ordinaire du 09/04/2009

lire la suite

Procès verbal de l'assemblée générale du 11/02/2010

Procès verbal de l'assemblée générale du 11/03/2010

Procès

lire la suite

Procès verbal de l'assemblée générale du 31/01/2011

Procès verbal de l'assemblée générale du 26/04/2011

lire la suite

Procès verbal de l'assemblée générale du 16/04/2012

Procès verbal de l'assemblée générale du 15/06/2012

Procès

lire la suite

Procès verbal de l'assemblée générale du 22/01/2013

Procès verbal de l'assemblée générale du 26/02/2013

Procès

lire la suite

Procès verbal de l'assemblée générale du 19/05/2014

Procès verbal de l'assemblée générale du 16/07/2014

Procès

lire la suite

Procès verbal de l'assemblée générale du 16/02/2015

 

 

lire la suite

Délibérations de la Collectivité concernant la C.E.M

  • Conseil Exécutif
  • Conseil Territorial

2008

Délibération du Conseil exécutif n°2008-103CE du 25/04/2008 - Convention d'assistance avec Madame Jacqueline CADIEU

Délibération

lire la suite

2007

Délibération du Conseil territorial n°2007-023CT du 20/12/2007 - Création de la C.E.M.

 

2008

Délibération du

lire la suite

Délibérations de la C.E.M

  • 2008
  • 2009
  • 2010
  • 2011
  • 2012
  • 2013
  • 2014
  • 2015

2008-001 CEM du 17/11/2008 - Approbation du budget primitif 2009

2008-002 CEM du 17/11/2008 - Désignation des

lire la suite

2009-001 CEM du 16/02/2009 - Election d'un Membre du bureau

2009-002 CEM du 16/02/2009 - Election du

lire la suite

2010-001 CEM du 11/02/2010 - Modification du règlement intérieur

2010-002 CEM du 11/03/2010 - Adoption du budget

lire la suite

CEM-2011-001 du 31/01/2011 - Quitus aux membres du Bureau suite à la réunion de bureau du

lire la suite

CEM-2012-001 du 15/06/2012 - Approbation des comptes clos au 31/12/2011

Annexe 1 - Rapport du Commissaire aux

lire la suite

CEM-2013-001 du 22/01/2013 - Signature de la convention portant création d'une section de formation des apprentis

lire la suite

CEM-2014-001 du 16/04/2014 - Validation de la nomination, par collèges, des membres de la commission électorale,

lire la suite

CEM-2015-001 du 16/02/2015 - Validation du projet de budget primitif 2015

CEM-2015-002 du 16/02/2015 - Délégations de

lire la suite

Arrêtés Préfectoraux concernant la C.E.M

  • 2008
  • 2012

Arrêté n°2008-076 du 22/12/2008 - Désignation au Conseil Economique, Social et Culturel de Saint-Barthélemy de Monsieur

lire la suite

Convention relative aux missions dévolues aux chambres des métiers et de l'artisanat et aux chambres

lire la suite

Documents divers

  • 2008
  • 2009
  • 2010

Décision 2008-001 CEM du 07/02/2008 - Désignation des membres de la Commission de Constitution de la

lire la suite

Note de synthèse de travail au 31/03/2009

Note de synthèse de travail au 15/05/2009

Compte

lire la suite

Règlement intérieur mis à jour suite à délibération N°2010-001 C.E.M. du 11 Février 2010

lire la suite