CEM-2014-001 du 16/04/2014 - Validation de la nomination, par collèges, des membres de la commission électorale, désignés par le représentant du Conseil territorial, Mme Karine MIOT-RICHARD

CEM-2014-002 du 19/05/2014 - Approbation des comptes clos au 31/12/2013

Annexe 1 - Rapport de Gestion Cloture 2013
Annexe 2 - Tableau des effectifs au 01.01.2013
Annexe 3 - Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels au 31.12.2013
Annexe 4 - Budget rectifié et réalisé 2013
Annexe 5 - Comptes annuels et états de synthèse pour l'exercice 2013 établis par le cabinet Grand Guillaume
Annexe 6 - Comptes annuels établis par la CEM

CEM-2014-003 du 19/05/2014 - Approbation du budget rectifié 2014

Annexe 1 - Rapport de présentation du budget rectifié 2014
Annexe 2 - Budget rectificatif 2014 par sections comptables,
Annexe 3 - Budget rectificatif 2014 par secteurs budgétaires et
Annexe 4 - Budget rectificatif 2014 Balance générale

CEM-2014-004 du 16/07/2014 - Embauche Amandine DARPHIN, CDD vacances scolaires

CEM-2014-005 du 16/07/2014 - Approbation du budget rectifié révisé 2014

CEM-2014-006 du 17/12/2014 - Installation des membres de la C.E.M suite aux élections du 06 décembre 2014

Procès Verbaux des Assemblées Générales de la C.E.M

  • 2008
  • 2009
  • 2010
  • 2011
  • 2012
  • 2013
  • 2014
  • 2015

Procès verbal de la réunion du 17/04/2008 de la Commission de Constitution de la C.E.M.

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Procès verbal de l'assemblée générale du 16/02/2009

Procès verbal de l'assemblée générale ordinaire du 09/04/2009

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Procès verbal de l'assemblée générale du 11/02/2010

Procès verbal de l'assemblée générale du 11/03/2010

Procès

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Procès verbal de l'assemblée générale du 31/01/2011

Procès verbal de l'assemblée générale du 26/04/2011

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Procès verbal de l'assemblée générale du 16/04/2012

Procès verbal de l'assemblée générale du 15/06/2012

Procès

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Procès verbal de l'assemblée générale du 22/01/2013

Procès verbal de l'assemblée générale du 26/02/2013

Procès

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Procès verbal de l'assemblée générale du 19/05/2014

Procès verbal de l'assemblée générale du 16/07/2014

Procès

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Procès verbal de l'assemblée générale du 16/02/2015

 

 

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Délibérations de la Collectivité concernant la C.E.M

  • Conseil Exécutif
  • Conseil Territorial

2008

Délibération du Conseil exécutif n°2008-103CE du 25/04/2008 - Convention d'assistance avec Madame Jacqueline CADIEU

Délibération

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2007

Délibération du Conseil territorial n°2007-023CT du 20/12/2007 - Création de la C.E.M.

 

2008

Délibération du

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Délibérations de la C.E.M

  • 2008
  • 2009
  • 2010
  • 2011
  • 2012
  • 2013
  • 2014
  • 2015

2008-001 CEM du 17/11/2008 - Approbation du budget primitif 2009

2008-002 CEM du 17/11/2008 - Désignation des

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2009-001 CEM du 16/02/2009 - Election d'un Membre du bureau

2009-002 CEM du 16/02/2009 - Election du

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2010-001 CEM du 11/02/2010 - Modification du règlement intérieur

2010-002 CEM du 11/03/2010 - Adoption du budget

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CEM-2011-001 du 31/01/2011 - Quitus aux membres du Bureau suite à la réunion de bureau du

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CEM-2012-001 du 15/06/2012 - Approbation des comptes clos au 31/12/2011

Annexe 1 - Rapport du Commissaire aux

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CEM-2013-001 du 22/01/2013 - Signature de la convention portant création d'une section de formation des apprentis

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CEM-2014-001 du 16/04/2014 - Validation de la nomination, par collèges, des membres de la commission électorale,

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CEM-2015-001 du 16/02/2015 - Validation du projet de budget primitif 2015

CEM-2015-002 du 16/02/2015 - Délégations de

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Arrêtés Préfectoraux concernant la C.E.M

  • 2008
  • 2012

Arrêté n°2008-076 du 22/12/2008 - Désignation au Conseil Economique, Social et Culturel de Saint-Barthélemy de Monsieur

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Convention relative aux missions dévolues aux chambres des métiers et de l'artisanat et aux chambres

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Documents divers

  • 2008
  • 2009
  • 2010

Décision 2008-001 CEM du 07/02/2008 - Désignation des membres de la Commission de Constitution de la

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Note de synthèse de travail au 31/03/2009

Note de synthèse de travail au 15/05/2009

Compte

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Règlement intérieur mis à jour suite à délibération N°2010-001 C.E.M. du 11 Février 2010

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