Documents généraux cem - délibérations Procès Verbaux des Assemblées Générales de l'année 2014
Procès verbal de l'assemblée générale du 19/05/2014
Procès verbal de l'assemblée générale du 16/07/2014
Procès verbal de l'assemblée générale du 17/12/2014
Procès Verbaux des Assemblées Générales de la C.E.M
- 2008
- 2009
- 2010
- 2011
- 2012
- 2013
- 2014
- 2015
Procès verbal de la réunion du 17/04/2008 de la Commission de Constitution de la C.E.M.
Procès verbal de l'assemblée générale du 16/02/2009
Procès verbal de l'assemblée générale ordinaire du 09/04/2009
Procès verbal de l'assemblée générale du 11/02/2010
Procès verbal de l'assemblée générale du 11/03/2010
Procès
Procès verbal de l'assemblée générale du 31/01/2011
Procès verbal de l'assemblée générale du 26/04/2011
Procès verbal de l'assemblée générale du 16/04/2012
Procès verbal de l'assemblée générale du 15/06/2012
Procès
Procès verbal de l'assemblée générale du 22/01/2013
Procès verbal de l'assemblée générale du 26/02/2013
Procès
Procès verbal de l'assemblée générale du 19/05/2014
Procès verbal de l'assemblée générale du 16/07/2014
Procès
Délibérations de la Collectivité concernant la C.E.M
- Conseil Exécutif
- Conseil Territorial
2008
Délibération du Conseil exécutif n°2008-103CE du 25/04/2008 - Convention d'assistance avec Madame Jacqueline CADIEU
Délibération
2007
Délibération du Conseil territorial n°2007-023CT du 20/12/2007 - Création de la C.E.M.
2008
Délibération du
Délibérations de la C.E.M
- 2008
- 2009
- 2010
- 2011
- 2012
- 2013
- 2014
- 2015
2008-001 CEM du 17/11/2008 - Approbation du budget primitif 2009
2008-002 CEM du 17/11/2008 - Désignation des
2009-001 CEM du 16/02/2009 - Election d'un Membre du bureau
2009-002 CEM du 16/02/2009 - Election du
2010-001 CEM du 11/02/2010 - Modification du règlement intérieur
2010-002 CEM du 11/03/2010 - Adoption du budget
CEM-2011-001 du 31/01/2011 - Quitus aux membres du Bureau suite à la réunion de bureau du
CEM-2012-001 du 15/06/2012 - Approbation des comptes clos au 31/12/2011
Annexe 1 - Rapport du Commissaire aux
CEM-2013-001 du 22/01/2013 - Signature de la convention portant création d'une section de formation des apprentis
CEM-2014-001 du 16/04/2014 - Validation de la nomination, par collèges, des membres de la commission électorale,
CEM-2015-001 du 16/02/2015 - Validation du projet de budget primitif 2015
CEM-2015-002 du 16/02/2015 - Délégations de
Arrêtés Préfectoraux concernant la C.E.M
- 2008
- 2012
Arrêté n°2008-076 du 22/12/2008 - Désignation au Conseil Economique, Social et Culturel de Saint-Barthélemy de Monsieur
Convention relative aux missions dévolues aux chambres des métiers et de l'artisanat et aux chambres
Documents divers
- 2008
- 2009
- 2010
Décision 2008-001 CEM du 07/02/2008 - Désignation des membres de la Commission de Constitution de la
Note de synthèse de travail au 31/03/2009
Note de synthèse de travail au 15/05/2009
Compte
Règlement intérieur mis à jour suite à délibération N°2010-001 C.E.M. du 11 Février 2010
Rapport de mandature 2008 - 2013
